Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU VIEUX POTANA
Jean Michel BERTRAND

Numéro de dépôt :
4447343
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
CHÂTEAU VIEUX POTANA de Jean Michel BERTRAND

Présentation de la marque CHÂTEAU VIEUX POTANA

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par Jean Michel BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU VIEUX POTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Jean Michel BERTRAND domicilié(e) 96 rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGNUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel BERTRAND, Monsieur Joël DUPAS domicilié(e) 96 Rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

La marque CHÂTEAU VIEUX POTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VIEUX POTANA arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

Jean Michel BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION DE BECHEREAU , DOMAINE DE LA VALLEE , CHATEAU VIEUX POTANA , COULEUR MALBEC


Jean Michel BERTRAND - 96 rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGNUES DE LUSSAC - France


Jean Michel BERTRAND, Monsieur Joël DUPAS - 96 Rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Vins d'appellation d'origine protégée.